Avis de conseil municipal : 9 juillet 2018 à 19 heures

mardi 26 juin 2018
par  SGO
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Bonjour à tous,

Voici l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera le 9 juillet prochain à 19 heures en Mairie de Franclens :

1. approbation derniers comptes-rendus
2. Communauté de Communes Usses et Rhône : définition de l’intérêt communautaire et statuts
3. travaux salle des fêtes : dossier de consultation des entreprises pour avis d’appel public à la concurrence / confirmation plan financement subventions
4. Etude globale diagnostic eau potable : approbation du marché ANTEA GROUP/ Demande de subvention Agence de l’Eau
5. Service de l’Eau : modification règlement / tarifs service/
6. Répartition des subventions communales
7. Recensement de la population 2019
8. Voirie communale : rectification carrefour rue de l’Eglise et chemin des Ecoliers (parcelle B 836 pour partie)
9. RGPD : règlement général sur la protection des données
10. Déclassement de chemins ruraux
11. Questions diverses : embauches été/stagiaire juin/ informations DIA/ bibliothèque : rapport activité 2017- horaires/ courrier syndicat pour le renouvellement des concessions hydraulique/ journée solidarité 15 septembre