Arrêtés municipaux


Articles publiés dans cette rubrique

lundi 22 juillet 2019
par  SGO

Avis de campagne de stérilisation des chats errants

Bonjour à tous,
Du 29 juillet au 8 août aura lieu la campagne de stérilisation des chats.
Propriétaires de chats, merci de lire attentivement la note ci-jointe.
Cordialement,

mercredi 1er mai 2019
par  CLA

Attention circulation modifiée

Le 04 et 05 mai, lors de la course de côte, la circulation sera modifiée dans la commune. Vous trouverez tous les détails dans l’arrêté ci-joint

lundi 6 juillet 2015
par  CLA

Arrêté préfectoral n° 324 DDASS/2007 du 26 JUILLET 2007

En ce qui concerne les propriétés privées :
Article 4 « les travaux, notamment de bricolage ou de jardinage, réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore ou des vibrations transmises tels que tondeuses (...)

lundi 6 octobre 2014
par  Hadès

Passerelle située chez GODET interdite d’accès

Arrêté municipal portant interdiction d’accès au public pour raison de sécurité à la passerelle située chez GODET sur le ruisseau de BAUD et permettant l’accès aux berges du Rhône.